Pièce Eb 70/7 - Commune d'Eclépens

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Cote

Eb 70/7

Titre

Commune d'Eclépens

Date(s)

  • 1799-07-26 - 1805-08-11 (Création)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume en 4 parties

Format LxH(cm): 25,2 x 39,8

Zone du contexte

Nom du producteur

(1999 - en cours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Baptêmes (1799 août 11 - 1805 août 11), pp. 0-13;
  • Mariages (1799 juillet 26 - 1804 décembre 31), pp. 1-3;
  • Décès (1799 juillet 9 - 1805 avril 29), pp. 1-6;
  • Homologations (tête-bêche) des testaments et déclarations par la Municipalité d'Eclépens (1800 mars 26 - 1803 juillet 21), pp.tête-bêche 0-9.
    4 paginations.

Partie 1

  • Page non numérotée de titre: "Registre de la Municipalite d'Eclépens Contenant les Baptêmes Mariages et Morts de Cette Commune Commencé le 26 Juillet 1799 Par Abram Louis Ogiz Greffier Municipal".
  • Page 1-13: Baptêmes.
  • Une série de page blanches jusqu'à la partie suivante.

Partie 2

  • Page 1-3: Mariages.
  • Une série de page blanches jusqu'à la partie suivante.

Partie 3

  • Page 1-6: Décès.
  • Une série de page blanches jusqu'à la partie suivante en tête-bêche.

Partie 4

  • Tête-bêche page non numérotée de titre: "Emologation des Testaments et Déclarations Faite Par la Municipalité d'Eclepens".
  • Pages 0-9: Homologations des testaments et déclarations.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Sans répertoire correspondant

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

  • RMS 1/128.680
  • RN-EB-70-7

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Séries pages blanches, de la page 14, après les baptêmes, jusqu'aux mariages, de la page 3 des mariages jusqu'aux décès, de la page 6 des décès jusqu'aux homologations tête-bêche.

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de gestion

RMS 1/128.680

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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