Pièce Eb 71/28 - Justice de paix de Lausanne

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Zone d'identification

Cote

Eb 71/28

Titre

Justice de paix de Lausanne

Date(s)

  • 1836-02-15 - 1843-12-30 (Création)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume en 1 partie

Format LxH(cm): 27,2 x 42,2

Zone du contexte

Nom du producteur

(1999 - en cours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Mariages civils célébrés par le juge de paix du cercle de Lausanne en vertu de la loi du 12 décembre 1835 sur le mariage civil (1836 février 15 - 1843 décembre 30), pp. 1-96.
    *- Interfolios entre toutes les pages du registre jusqu'au répertoire.

Description au fil des pages

  • Pages 1-96: Mariages civils.
  • Pages non numérotées à la suite: répertoire alphabétique.
  • 1 ou 2 interfolios pour chaque mariage enregistré sur 2 pages (recto-verso): pièces justificatives, souvent accusé de réception ou attestation de publication des bans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Répertoire incorporé des mariages civils Eb 71/28 (microfilm: RM 22001.28, numérique: RN-EB-71-28), pages manuscrites, non datées

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

  • RM 22001.28
  • RN-EB-71-28

Unités de description associées

  • Ed 71/26-27
  • SB 266

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de gestion

RM 22001.28

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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