Pièce Eb 71/33 - Justice de paix de Lausanne

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Zone d'identification

Cote

Eb 71/33

Titre

Justice de paix de Lausanne

Date(s)

  • 1856-09-20 - 1864-10-31 (Création)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume en 1 partie (avec répertoire incorporé)

Format LxH(cm): 27 x 42,6

Zone du contexte

Nom du producteur

(1999 - en cours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Mariages civils célébrés par le juge de paix du cercle de Lausanne en vertu de la loi du 12 décembre 1835 sur le mariage civil (1856 septembre20 - 1864 octobre 31), pp. 1-202.
    *- Interfolios entre toutes les pages du registre jusqu'au répertoire.
    La pagination correspond à une foliotation, autrement dit ne sont numérotés à la suite que les rectos des pages.

Description au fil des pages

  • Folios 1-202: Mariages civils.
  • Pages non numérotées à la suite: répertoire alphabétique.
  • 1 ou 2 interfolios pour chaque mariage enregistré sur 2 pages (recto-verso): pièces justificatives, souvent accusé de réception ou attestation de publication des bans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Répertoire incorporé des mariages Eb 71/33 (microfilm: RM 22001.29, numérique: RN-EB-71-33), pages manuscrites, non datées

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

  • RM 22001.29 (p. 1-74, jusqu'en 1859 décembre 29)
  • RM 22001.30 (p. 75-202, depuis 1860)
  • RN-EB-71-33

Unités de description associées

  • Ed 71/32-36
  • SB 266

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de gestion

RM 22001.29 [p. 1-74, jusqu'en 1859 décembre 29]

Cote de gestion

RM 22001.30 (p. 75-202, depuis 1860)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés