Zone d'identification
Cote
Eb 71/35
Titre
Justice de paix de Lausanne
Date(s)
- 1867-09-10 - 1869-05-25 (Création)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume en 1 partie (avec répertoire incorporé)
Format LxH(cm): 26,2 x 40 x 3,5
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Mariages civils célébrés par le juge de paix du cercle de Lausanne en vertu de la loi du 12 décembre 1835 sur le mariage civil (1867 septembre 10 - 1869 mai 25), pp. 1-211.
*- Interfolios entre toutes les pages du registre jusqu'au répertoire.
Description au fil des pages
- Pages 1-211: Mariages civils.
- Pages non numérotées à la suite: répertoire alphabétique.
- 1 ou 2 interfolios pour chaque mariage enregistré sur 2 pages (recto-verso): pièces justificatives, souvent accusé de réception ou attestation de publication des bans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire incorporé des mariages civils Eb 31/35 (RM 220001.31, numérique: RN-EB-71-35), pages manuscrites, non datées
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
- RM 22001.31
- RN-EB-71-35
Unités de description associées
Note de publication
Publication du document: Oui
Zone des notes
Note
Aux pages 134 et 181, les annexes collées cachent partiellement le texte du registre.
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de gestion
RM 22001.31
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
CH-ACV_RN-EB-71-35.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
532.4 MiB
Téléversé
12 septembre 2022 15:20