Registre des reconnaissances d'enfant naturel
- SB 267/91/4/2
- Pièce
- 1982 - 2003
Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
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Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
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Registre ouvert le 27 décembre 1928.
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Registre ouvert le 27 décembre 1928 mais comprenant 1 acte antérieur collé avant la première page du registre.
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Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 décembre 1949
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Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 9 janvier 2004.
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