Registre des reconnaissances d'enfant naturel
- SB 267/16/4/1
- Pièce
- 1984 - 2004
Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
Registre clos le 3 janvier 2004
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Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
Registre clos le 3 janvier 2004
Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
Registre ouvert le 27 décembre 1928
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Fait partie de Etat civil cantonal : événements, légitimations et reconnaissances
Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 mars 1999.
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Registre ouvert le 27 décembre 1928.
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Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 octobre 2002.
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Registre relié avec le registre précédent N°17 (SB 267/101/4/18).
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Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 17 août 1985, date à laquelle le registre suivant a été ouvert (aucune inscription entre 1932 et 1984).