Zone d'identification
Cote
SB 267/104
Titre
Villeneuve (arrondissement de l'état civil)
Date(s)
- 1876 - 1999 (Création)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
3 boîtes, 34 registres et 1 chemise cartonnée
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Supprimé par l'arrêté du 17 novembre 1999 et rattaché à l'arrondissement d'Aigle dès le 1er janvier 2000.
Comprend:
- Villeneuve
- Chessel
- Noville
- Rennaz
- Roche