Zone d'identification
Cote
SB 267/18
Titre
Champagne (arrondissement de l'état civil)
Date(s)
- 1876 - 2002 (Création)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
18 registres
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les registres SB 267/18/1/1, SB 267/18/2/1 et SB 267/18/3/1 comportent aussi les registres B entre 1876 et 1885
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Arrondissement créé le 1er juillet 1885 (date de l'arrêté manquante).
Supprimé par l'arrêté du 2 décembre 2002 et rattaché à l'arrondissement de Grandson dès le 1er janvier 2003.
Fait partie de l'arrondissement de Grandson de 1876 et 1884.
Adjonction de l'arrondissement de:
- Bonvillars en 1962