Sous-fonds SB 267/3 - Apples (arrondissement de l'état civil)

Registre des naissances Registre des naissances Registre des mariages Registre des mariages Registre des mariages Registre des décès Registre des décès Registre des décès

Zone d'identification

Cote

SB 267/3

Titre

Apples (arrondissement de l'état civil)

Date(s)

  • 1876 - 1951 (Création)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

11 registres et 1 registre d'onglets

Zone du contexte

Nom du producteur

(1999 - en cours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièces justificatives:

  • SB 23/102-105
  • SB 23/1287-1290
  • SB 115/140-141
  • SB 115/644
  • SB 115/1116
    Registres de publications de promesses de mariage:
  • SB 268/3

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Arrondissement créé le 1er janvier 1876 (Arrêté du 15 décembre 1875).
Supprimé par l'arrêté du 16 avril 1951 et rattaché à l'arrondissement de Bière dès le 1er mai 1951.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés