Zone d'identification
Cote
Eb 117/9
Titre
Commune de Rossinière
Date(s)
- 1799-04-21 - 1811-08-25 (Création)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Mariages dans la commune (1799 octobre 30 - 1811 mai 15), pp. 0-22;
- Annonces de mariage (1799 mai 5 - 1811 octobre 25), pp.tête-bêche 23 à 60.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Sans répertoire correspondant
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
- RMS 22010.5
- RN-EB-117-9
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Série de pages blanches, de la page 22 jusqu'à la suite de la partie des Mariages et Annonces de mariages tête-bêche.
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de gestion
RMS 22010.5
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
CH-ACV_RN-EB-117-9.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
39.4 MiB
Téléversé
12 septembre 2022 11:15