Zone d'identification
Cote
SB 267/108/3/9
Titre
Registre des décès
Date(s)
- 1991 - 1993 (Création)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre comprenant 59 pages utiles et 1 répertoire
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre clos le 3 janvier 1994.