Zone d'identification
Cote
SB 267/59/5/1
Titre
Registres des légitimations par mariage subséquent des parents et autres pièces justificatives
Date(s)
- 1906 - 1928 (Création)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre d'onglets de 56 folios utiles, sans répertoire
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 23 actes de légitimations par mariage subséquent des parents établis entre le 16 novembre 1906 et le 27 décembre 1927.
- 17 actes de reconnaisssance d'un enfant naturel établis entre le 10 juillet 1913 et le 24 octobre 1921 et le 26 septembre 1928.
- 16 pièces justificatives concernant principalement des divorces, adoption et autres inscriptions marginales établis entre le 10 novembre 1916 et le 6 juillet 1927.