Zone d'identification
Cote
SB 267/75/5/1
Titre
Registres des légitimations par mariage subséquent des parents et et autres pièces justificatives
Date(s)
- 1921 - 1924 (Création)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre d'onglets de 9 folios utiles, sans répertoire
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 5 actes de légitimations par mariage subséquent des parents établis entre le 18 novembre 1921 et le 24 avril 1924.
- 3 actes de reconnaisssance d'un enfant naturel établis entre le 10 juillet 1913 et le 4 février 1921 et le 29 février 1924.
- 1 extrait des registre des actes de l'Etat civil de Toulon du 20 avril 1921..