Zone d'identification
Cote
SB 267/56
Titre
Le Sentier puis Le Chenit (arrondissement de l'état civil)
Date(s)
- 1875 - 2004 (Création)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
3 boîtes, 40 registres et 1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1999 - en cours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Arrondissement (fraction de la commune du Chenit) crée le 1er janvier 1876 (Arrêté du 1er décembre 1875).
Fusionne par l'arrêté du 18 mai 1942 avec l'arrondissement du Brassus, pour former l'arrondissement du Chenit dès le 1er juin 1942 puis,
par l'arrêté du 5 mai 2004, avec l'arrondissement de l'Abbaye pour former l'arrondissement de La Vallée dès le 1er juin 2004,
supprimé en 2006 et rattaché à l'office d'état civil du Centre et Nord vaudois en 2006.
Comprend:
- Le Chenit
- Le Sentier
- Les Aubert
- Le Solliat
- L'Orient